MENTIONS
LÉGALES
INFORMATIONS LÉGALES OBLIGATOIRES /// TRANSPARENCE BRUTALE
⚖️ CONFORMITÉ LÉGALE FRANÇAISE ET EUROPÉENNE
IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE
SOCIÉTÉ
Dénomination sociale : BRUT WEAR SAS
Nom commercial : BRUT WEAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 50 000€
IMMATRICULATION
SIRET : 842 175 963 00031
RCS : RCS Paris B 842 175 963
Code APE : 4771Z - Commerce de détail d'habillement
N° TVA : FR 63 842175963
SIÈGE SOCIAL
77 Boulevard de Belleville
75011 Paris
France
ENTREPÔT
Zone Industrielle Nord
93000 Bobigny
France
DIRECTION ET REPRÉSENTATION
PRÉSIDENT
Alexandre Noir
Représentant légal
DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES
Marie Blanc
Responsable RGPD
COORDONNÉES
CONTACT GÉNÉRAL
CONTACT PROFESSIONNEL
Wholesale : [email protected]
Presse : [email protected]
HÉBERGEMENT DU SITE
HÉBERGEUR
Société : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
Site web : https://www.ovhcloud.com
SÉCURITÉ
Certificat SSL : SSL/TLS 256 bits
Paiement sécurisé : Stripe
Conformité : PCI DSS Level 1
ASSURANCES
RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE
Assureur : AXA France IARD
Police n° : FR2021COM842175
Garantie : 3 000 000€
Couverture : Activité de commerce électronique
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES
CNIL
Déclaration : Dispensé (article 22-2)
RGPD : Conforme
Conservation : 3 ans
MÉDIATION
CERTIFICATIONS
• GOTS (Global Organic Textile)
• OEKO-TEX Standard 100
• France Terre Textile
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DROITS D'AUTEUR
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MARQUES
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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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MISE À JOUR
Dernière mise à jour : 2025-07-30
Version : 2.1
Prochaine révision : Janvier 2026