CONDITIONS
GÉNÉRALES

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre BRUT WEAR SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000€, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 842 175 963, dont le siège social est situé 77 Boulevard de Belleville, 75011 Paris, ci-après dénommée "BRUT WEAR" et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet brut-wear.com, ci-après dénommée "l'Acheteur".

Ces CGV s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site brut-wear.com. Elles prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par BRUT WEAR.

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable peut être répercuté sur le prix des produits.

BRUT WEAR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Le paiement s'effectue comptant, en totalité au jour de la commande. L'Acheteur peut utiliser les moyens de paiement suivants :

Les paiements sont sécurisés par Stripe avec un cryptage SSL/TLS 256 bits. BRUT WEAR ne conserve aucune donnée bancaire.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Le remboursement s'effectuera dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du produit retourné, sur le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

BRUT WEAR ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, cas de force majeure, perturbation ou grève totale ou partielle des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

En cas de litige, l'Acheteur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation FEVAD dont relève BRUT WEAR.